Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 août 2026

1. Éditeur du site

Le site sarl-rsi.fr est édité par :

RSI
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 50 000 €

Siège social :
27 rue du Faubourg
80700 Hattencourt – France

SIREN : 483 115 374
SIRET : 483 115 374 00017
RCS : 483 115 374 RCS Amiens
N° TVA intracommunautaire : FR70 483 115 374

Téléphone : 03 22 37 05 31
E-mail : contact@sarl-rsi.fr

Site internet : sarl-rsi.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Sébastien Rubigny, en qualité de gérant de RSI.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
7 Place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France

Téléphone : 09 70 80 89 11

RCS Sarreguemines : 431 303 775

4. Objet du site

Le site sarl-rsi.fr présente les activités, produits, services et savoir-faire de RSI dans ses différents domaines d’expertise, notamment l’automatisme industriel, les machines spéciales, l’extrusion, l’ingénierie et la gravure.

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.

Sauf mention contraire, elles ne constituent pas une offre contractuelle.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, vidéos, documents techniques, logos, marques, fichiers téléchargeables et éléments de conception, est protégé par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de RSI ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, à des fins autres que strictement personnelles, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de RSI.

Les documentations techniques proposées au téléchargement restent protégées par les droits de propriété intellectuelle applicables.

6. Responsabilité

RSI s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, RSI ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées.

RSI se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu du site sans préavis.

L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et documentations disponibles sur le site.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou ressources externes.

RSI n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leurs contenus ou de leurs pratiques en matière de protection des données.

8. Données personnelles

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Certains documents techniques peuvent notamment être accessibles après renseignement d’un formulaire.

Dans les formulaires de téléchargement :

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le numéro de téléphone est facultatif et son absence n’empêche pas l’accès ou le téléchargement du document.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation des données ainsi que les droits des utilisateurs sont détaillés dans la page Politique de confidentialité du site.

9. Cookies

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10. Droit applicable

Le site sarl-rsi.fr et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les règles légales de compétence juridictionnelle applicables seront respectées.