Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

arcmédia

Mail : contact@arcmedia.fr

SIRET : 889 401 725 00011

Directeur de publication : Christophe Fournier

HÉBERGEMENT DU SITE

1&1 IONOS SARL

place de la Gare

BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex

Tel : 09 70 80 89 11

RCS Sarreguemines B 431 303 775

SIRET 431 303 775 000 16

CONTENU DU SITE

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site portail est composé. Le site portail sarl-rsi.fr a pour vocation de proposer aux internautes des contenus et des services à valeur ajoutée. RSI se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Conception technique du site :

Le site sarl-rsi.fr a été optimisé pour une utilisation avec tous les navigateurs récents supportant la technologie HTML5.

La conception des pages du site a été réalisée pour une résolution à l’écran de l’ordinateur de l’utilisateur de 800×600 en milliers de couleurs ou plus.

Le site sarl-rsi.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Pour l’affichage de certaines publications ou de certains documents proposés au format PDF l’ordinateur de l’internaute doit disposer d’un logiciel tel que Acrobat Reader téléchargeable gratuitement sur le site www.adobe.fr

Les informations affichées sur l’écran de l’internaute sont au format HTML.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

RSI n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Internet sarl-rsi.fr.

Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, RSI ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, où pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels RSI n’a aucun contrôle.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conformément au code de la propriété intellectuelle, l’internaute dispose exclusivement :

  • D’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du portail ou de l’un de ses éléments ;
  • D’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Tout autre usage est soumis à l’autorisation express préalable de RSI ou des producteurs de contenus concernés. Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l’un de ses éléments et notamment :

  • A des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution ;
  • A des fins d’utilisation de l’un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau. Sont notamment interdites la présentation d’une page de ce site dans un cadre n’appartenant pas à sarl-rsi.fr (par la technique du « framing ») ainsi que l’insertion d’une image appartenant au site sarl-rsi.fr dans une page n’appartenant pas à sarl-rsi.fr (par la technique du « in line linking ») ;
  • L’extraction répétée et systématique d’éléments protégés ou non du site causant un préjudice quelconque à RSI ou aux producteurs de contenus. Sont notamment visés les éléments protégés par les articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

RSI avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;

b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;

c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de RSI ou de tiers ayant autorisé par RSI à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de RSI , hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque. La violation de ces dispositions peut entraîner l’application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur. (puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende à cette date).

DROITS D’AUTEUR ET/OU DROITS SUR LES DESSINS ET MODÈLES

Le présent site constitue une œuvre dont Arcmédia est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par la société Arcmédia (Arcmédia.fr)

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de RSI ou de tiers autorisés par RSI à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

MARQUES ET LOGO

La dénomination sarl-rsi, son logo et son slogan, sont protégés au titre des droits de propriété industrielle. Il en va de même pour les logos et/ou dénominations des différents partenaires du réseau présents sur le site.

Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans autorisation de leurs propriétaires est donc prohibée.

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER

l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  • citation explicite du site sarl-rsi.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (sarl-rsi.fr) et de la mention “Droits réservés”.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

LA PUBLICITÉ SUR LE PORTAIL

RSI refuse tout mécanisme publicitaire intrusif sur son site.

Les bannières et boutons ne peuvent être importés par des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support, sans autorisation expresse de RSI.

INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET SERVICES

Les informations diffusées sur ce site Internet ne sauraient pas être considérées comme une proposition de vente ou d’achat.

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, RSI peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. L’ensemble des produits, procédés et programmes présentés dans le cadre du site sarl-rsi.fr peuvent ne pas être proposés dans chaque pays.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

SÉCURITÉ

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site sarl-rsi.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de RSI .

En tout état de cause, RSI n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site sarl-rsi.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

RSI se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour supprimer le lien.

DROIT APPLICABLE

Le site Internet sarl-rsi.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
RSI se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Vous utilisez le site sarl-rsi.fr sous votre seule et entière responsabilité. rem-sport ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le site sarl-rsi.fr peuvent faire l’objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays.

Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation du site sarl-rsi.fr.

MISE À JOUR

Le site Internet sarl-rsi.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.

RSI se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.

L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

DONNÉES STATISTIQUES DE SUIVI

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par sarl-rsi.fr.
Nous utilisons notamment la technologie des cookies.

Qu’est ce qu’un “cookie” ?
Il s’agit d’une mécanique classique des technologies Internet que rem-sport utilise de façon standard. Les cookies sont des fichiers de textes informatifs que votre navigateur Internet place sur votre ordinateur lorsque vous visitez un site web. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais peuvent être configurés de manière à ne pas les accepter ou à signaler lorsqu’un cookie est envoyé.

Comment savoir si je reçois un “cookie” ? Vous devez activer ” l’alerte avant de recevoir un cookie ” dans les options de votre navigateur.

Dois-je activer l’alerte ? C’est à vous de décider. Si vous la désactiver vous ne recevrez plus de messages d’alerte.

A quoi servent les “cookies” d’une façon générale ? Les “cookies” ont 3 fonctions :
La première est de ” maintenir l’état d’une application “. Cela signifie que chaque fois que vous revenez dans un site, vous commencez là où vous l’aviez quitté la fois précédente.
La seconde fonction est de suivre votre trajet dans le site. Le “cookie” enregistre votre parcours dans le site ou les pages les plus fréquentées. Cela permet aux responsables du site de l’optimiser en fonction des centres d’intérêts des visiteurs. On pourrait penser que la connaissance de votre parcours –le fournisseur peut dresser un profil de vos habitudes particulières– est une intrusion malvenue dans votre vie privée. Cependant, n’oubliez pas qu’aucune donnée personnelle identifiable n’est enregistrée dans un cookie.
La troisième est la reconnaissance de données personnelles que vous avez préalablement rentrées dans le site qui permet de vous orienter dans le site et de personnaliser les pages. Cette fonction est utilisée dans ce site dans les rubriques décrites à la question “Quel est l’usage des “cookies” sur ce site”. Ces informations ne sont pas enregistrées dans le cookie et ne peuvent être utilisées par un tiers.

Quel est l’usage des “cookies” sur ce site ?
Dans le site : un cookie est utilisé de façon à vous permettre, une fois que vous vous êtes identifié, de pouvoir naviguer dans les autres rubriques du site et de revenir sur une partie sans avoir à vous identifier de nouveau. De même un cookie est utilisé pour pouvoir enregistrer les différentes actions que vous pouvez faire sur le site (utilisation de votre boîte à recettes, participation à un jeu …). Encore une fois, ceci n’a qu’un but de suivi statistique et d’analyse de fréquentations des services que nous proposons.

Dois-je supprimer les “cookies” ?
Encore une fois, c’est à vous de décider. Si vous pensez que les “cookies” sont une intrusion dans votre vie privée, supprimez-les. Cependant nous ne le recommandons pas. Cela diminuera la facilité d’accès à des informations utiles et personnalisées lors de visites ultérieures.

Comment supprimer des cookies ?
Allez dans votre dossier cookies, normalement appelé “cookies” sur votre disque dur (c:\windows\cookies par exemple), les sélectionner et les supprimer comme tout autre fichier. Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d’être informé de la présence du cookie et de le refuser en intervenant sur votre navigateur. Selon sa nature et sa version, la procédure varie de l’un à l’autre.